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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de l'élevage des chevaux de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier
Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0413S posée par Mme Françoise Férat
Répartition des crédits supplémentaires votés par le Sénat destinés à l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny
Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin
Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence