Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 05508 posée par M. François Bonhomme

    Prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 24905 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17802 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16481 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10834 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Lutte contre le moustique tigre en France métropolitaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10597 posée par M. François Bonhomme

    Progression rapide du moustique tigre en France métropolitaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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