Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21507 posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance des formations paramédicales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21403 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des étudiants en ergothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26874 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

    Coût des études de kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne