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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 20432 posée par M. Bruno Sido
Statut des diplômés de la filière STAPS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20911 posée par Mme Françoise Férat
Conditions d'accès au titre d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22232 posée par M. Claude Saunier
Pratique de l'ostéopathie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Gilbert Barbier
Publication des textes réglementaires précisant les conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25532 posée par M. Jean Besson
Réglementation et devenir de la pratique de l'ostéopathie : publication des décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26089 posée par M. Dominique Leclerc
Modalités d'attribution du titre d'ostéopathe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des étudiants en ergothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26759 posée par M. Serge Vinçon
Revendications des ergothérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26874 posée par Mme Anne-Marie Payet
Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes
La question est caduque
Pertinence