Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 01287 posée par M. Michel Raison

    Remplacement des termes « auxiliaires médicaux » par « praticiens de santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01297 posée par M. Cédric Perrin

    Remplacement des termes « auxiliaires médicaux » par « praticiens de santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03671 posée par Mme Françoise Cartron

    Avantage supplémentaire maternité pour les professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03685 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Congé maternité des professions paramédicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03722 posée par Mme Monique Lubin

    Avantage supplémentaire de maternité pour les professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06688 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nouvelles compétences dévolues aux chiropraticiens

    La question est caduque

    Pertinence Faible