Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 10940 posée par M. Michel Souplet

    Création d'un ordre des pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'un ordre des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21931 posée par M. Henri d'Attilio

    Conseil de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22550 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Date des élections aux conseils des ordres des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22592 posée par M. André Dulait

    Election aux conseils des ordres professionnels des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03899 posée par M. Christian Bergelin

    Ordres des masseurs-kinésithérapeutes et des podologues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne