Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel
Situation de la médecine bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel
Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1093G posée par Mme Françoise Gatel
Délivrance des cartes d'identité par les communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1069G posée par M. Gérard Longuet
Classement PISA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 23726 posée par Mme Françoise Gatel
Crédit d'impôt compétitivité emploi et entreprises adaptées sous forme associative
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 24545 posée par Mme Françoise Gatel
Compensation de la non-éligibilité des coopératives au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22235 posée par Mme Françoise Gatel
Situation des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel
Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21580 posée par Mme Françoise Gatel
Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20263 posée par Mme Françoise Gatel
Suppression des classes bi-langues et européennes
La question est caduque
Pertinence