Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

    Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille

    État sanitaire dégradé du département du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0518S posée par M. Christian Cambon

    Combattre le fléau du diabète

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

    Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

    Médicament dit générique

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très forte

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