Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00210 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Propagande créationniste et protection des mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 14941 posée par M. Jean-Jacques Jégou

Zoo de Vincennes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2004
Pertinence
Question n° 13620 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du parc zoologique de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/09/2004
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Lutte contre la pollution pétrolière en mer

Réponse du ministère : Éducation

06/01/2000
Pertinence
Question n° 20227 posée par Mme Anne Heinis

Biologie des populations d'oiseaux

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00184 posée par Mme Anne Heinis

Situation du Centre de recherches sur la biologie des populations d'oiseaux (CRPBO)

La question est caduque

26/06/1997
Pertinence
Question n° 02580 posée par M. Pierre Brantus

Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02588 posée par M. Pierre Brantus

Rédaction du nouveau statut du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/12/1988
Pertinence
Question n° 00343 posée par M. Pierre Brantus

Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/06/1988
Pertinence