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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

   Élections régionales et politique économique

   Réponse du Premier ministre

   11/12/2015

   Pertinence

2. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 17140 posée par M. Daniel Dubois

   Inquiétudes pour l'arrêt en gare de Rue sur la ligne Paris-Boulogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard

   Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   19/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard

   Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

   La question a été transformée.

   13/02/2014

   Pertinence