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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

1. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06561 posée par M. Dany Wattebled

   Champ d'application de la réglementation relative aux nuisances sonores

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 00676 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Situation de la RN 165

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/07/2017

   Pertinence