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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 37511 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les nuisances sonores des véhicules à moteur
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 32838 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 32897 posée par M. Bernard Angels
Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 29950 posée par M. Jacques Oudin
Recensement des " points noirs bruit "
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 28589 posée par M. André Maman
Difficultés de mise en uvre des directives européennes en matière d'environnement
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25911 posée par M. Serge Mathieu
Lutte contre les nuisances sonores dans les bâtiments publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25914 posée par M. Serge Mathieu
Lutte contre les nuisances sonores en matière d'habitat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert
Nuisances sonores causées par les cyclomoteurs
La question a été retirée
Pertinence