Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 01998 posée par M. Bernard Legrand

    Concentration des musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01709 posée par M. Paul Loridant

    Recel et écoulement des oeuvres d'art vers l'étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07582 posée par M. Marcel Vidal

    Montant des aides apportées au centre Georges-Pompidou

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12318 posée par M. Paul Loridant

    Constitution d'un catalogue d'oeuvres volées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12319 posée par M. Paul Loridant

    Protection des oeuvres d'art des musées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Achat d'oeuvres d'art de la direction des musées de France

    La question est caduque

    Pertinence Forte