Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08931 posée par M. Alex Türk

    Sauvegarde des oeuvres d'art dans l'hypothèse d'une crue de la Seine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03750 posée par M. Louis de Broissia

    Possibilité pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02983 posée par M. Jean Besson

    Possibilité de refus de donations aux musées par les conservateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar

    Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Achat d'oeuvres d'art de la direction des musées de France

    La question est caduque

    Pertinence Forte