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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0774S posée par M. Vincent Éblé
Réglementation des donations faites aux musées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux
Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08931 posée par M. Alex Türk
Sauvegarde des oeuvres d'art dans l'hypothèse d'une crue de la Seine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10740 posée par M. Alain Joyandet
Champ d'application de l'exonération de la taxe sur les métaux précieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12903 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Récolement et protection des oeuvres d'art en dépôt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21537 posée par M. Emmanuel Hamel
Achat d'oeuvres d'art de la direction des musées de France
La question est caduque
Pertinence