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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 377 trouvées
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Question n° 13336 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Investissements pour faciliter les départs en vacances de neige
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13479 posée par M. Paul Girod
Tarification SNCF du tronçon Paris-Villers-Cotterêts
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17875 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Projet de carte pass RATP-SNCF pour le transport des participants aux 12e Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05113 posée par M. Emmanuel Hamel
Simplification du dispositif de prise en charge à l'hôpital pour les affections de longue durée (ALD) et pour les personnes les plus démunies
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 07813 posée par M. Emmanuel Hamel
Coupe du monde de football : mise en place d'un nouveau site Internet
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 20968 posée par M. Jacques Mahéas
Gestion de l'aide à l'accès au logement des agents de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00856 posée par M. Jacques Mahéas
Bilan du LOCA-PASS pour les agents de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05054 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Dépôt de garantie et location meublée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07187 posée par Mme Christiane Demontès
Mesures prises récemment au niveau national concernant la requalification des copropriétés dégradées
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09374 posée par Mme Jacqueline Chevé
Éligibilité des documentalistes au dispositif « pass éducation »
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence