Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 17401 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien apporté à la filière cuir

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16798 posée par M. Rachel Mazuir

    Incidence de la qualité des peaux de veaux sur la filière française du cuir

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06192 posée par M. Gérard Bailly

    Vaccination contre la teigne bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20610 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Montant de l'enveloppe budgétaire consacrée à l'indemnité spécifique de vie locale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0031S posée par M. Roland Courteau

    Numéros de téléphone surtaxés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25713 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    PTT: maintien du service PCV

    La question est caduque

    Pertinence Très forte