Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 164 trouvées

  1. Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

    Spina bifida

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

    Condition physique des jeunes Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Danger des nitrites dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13255 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Surconsommation de sucre par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

    Programme national nutrition santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24340 posée par M. Bernard Murat

    Plan national nutrition santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne