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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

    Accord issu de la COP 28

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06524 posée par Mme Michelle Demessine

    Inscription de l'amiante chrysolithe sur la liste des produits dangereux de la convention de Rotterdam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00784 posée par M. Michel Boutant

    Pollution du delta du Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00823 posée par M. René Teulade

    Pollution du delta du Niger et mise en oeuvre du fonds de restauration

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00235 posée par M. Roland Courteau

    Situation au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

    Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23467 posée par M. François Zocchetto

    Mise en place d'un fonds de restauration de l'environnement au pays Ogoni

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23483 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pollution pétrolière dans le delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23326 posée par M. Michel Boutant

    Pollution du delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne