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1571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1331 trouvées
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Question n° 18527 posée par M. Bernard Piras
Situation au Soudan
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18528 posée par M. Bernard Piras
Délocalisation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18586 posée par M. Bernard Piras
Difficultés des sociétés de négoce et interdiction de l'amiante
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 18897 posée par M. Bernard Piras
Attachés d'administration centrale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas
NTM et Crazy George's
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 240 trouvées
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Question n° 19623 posée par M. Bernard Piras
Disposition de sécurisation des bénéficiaires du prêt à taux zéro
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19624 posée par M. Bernard Piras
Producteurs de truffes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19972 posée par M. Bernard Piras
Suppression de trois sections motocyclistes dans la région Rhône-Alpes-Auvergne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20505 posée par M. Bernard Piras
Evolution des régimes de sécurité sociale des religieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20562 posée par M. Bernard Piras
Famille d'accueil pour handicapés et personnes dépendantes
La question est caduque
Pertinence