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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi

    Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1581S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Report de la réforme grand âge et autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1518G posée par M. Pierre Cuypers

    Réouverture des lieux de culte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22379 posée par Mme Gisèle Jourda

    Actions entreprises par la France concernant les conditions d'abattage des animaux sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05579 posée par M. François Patriat

    Étendre le principe de neutralité religieuse à l'ensemble des personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible