Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
-
Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud
Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet
Interdiction des pesticides par les communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud
Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 05251 posée par M. Jérôme Durain
Perturbateurs endocriniens
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17290 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
La question a été transformée.
Pertinence