Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 18119 posée par M. Yves Détraigne

Syndrome du choc toxique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/10/2020
Pertinence
Question n° 09448 posée par Mme Catherine Troendlé

Présence de résidus chimiques dans les serviettes hygiéniques et les tampons

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06717 posée par M. Alain Fouché

Composition des couches pour bébés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Maurice Antiste

Produits de consommation et présence de perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11773 posée par Mme Catherine Troendlé

Absence de communication du Gouvernement sur les tampons et protections d'hygiène féminine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/07/2019
Pertinence
Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger

Présence de dioxyde de titane dans les aliments

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 21913 posée par M. Jacques Cornano

Présence de substances chimiques nocives dans des produits de consommation

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

Risques sanitaires associés aux LED

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence