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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini
Autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20558 posée par M. André Trillard
Exposition de la population aux pesticides
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 16636 posée par M. Roland Courteau
Mesures engagées visant à interdire l'utilisation du Round Up
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16237 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pesticides cancérogènes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16265 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Utilisation des substances néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey
Zones de non traitement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey
Zones de non traitement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04466 posée par M. Philippe Madrelle
Épandages et protection des riverains
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence