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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier
Conséquences de l'utilisation de la chlordécone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 07169 posée par M. Roland Courteau
Utilisation du tétrachloroéthylène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 15381 posée par M. François Marc
Exposition des populations agricoles aux pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06995 posée par M. François Marc
Exposition des populations agricoles aux pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20299 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence