Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

24/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 22961 posée par M. Roland Courteau

Gestion du risque lié au radon

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 25500 posée par Mme Leila Aïchi

Présence de perturbateurs endocriniens dans l'eau

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence