Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20424 posée par M. Lucien Stanzione

    Réouverture des lieux de culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

    Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08567 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme de l'assurance chômage et conséquences sur le régime de l'intermittence

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22337 posée par M. Philippe Madrelle

    Intermittents du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Faible