Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 12229 posée par M. Bernard Bonne

Situation des apiculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08594 posée par M. Hugues Saury

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/01/2019
Pertinence
Question n° 07967 posée par Mme Corinne Féret

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27278 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique en Charente

La question a été transformée.

02/12/2010
Pertinence
Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence