Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/03/2016
Pertinence
Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Réforme du collège

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 18522 posée par Mme Brigitte Micouleau

Enseignement de l'occitan en collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/10/2015
Pertinence
Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/06/2015
Pertinence