Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26948 posée par M. Jean Colin

Fonctionnement du RER entre Brétigny-sur-Orge (Essonne) et Paris

Réponse du ministère : Transports

21/11/1985
Pertinence
Question n° 25490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité des usagers du réseau express régional (RER)

Réponse du ministère : Transports

29/08/1985
Pertinence
Question n° 25110 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Respect des horaires sur la ligne C du RER

Réponse du ministère : Urbanisme

25/07/1985
Pertinence
Question n° 23007 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Respect des horaires sur la ligne C du RER

Réponse du ministère : Transports

11/04/1985
Pertinence
Question n° 21951 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Capacité de transport de la ligne A du RER

Réponse du ministère : Transports

14/02/1985
Pertinence