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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 04496 posée par M. Emmanuel Hamel
Journée internationale des droits de l'enfant
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 04497 posée par M. Emmanuel Hamel
Création dans chaque département de maisons pour adolescents
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 04498 posée par M. Emmanuel Hamel
Conférence nationale de l'adolescence
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 04237 posée par M. Éric Doligé
Dispositions de l'article 16 du décret n° 92-1051 relatives à la suspension d'agrément des assistantes maternelles
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 04150 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la journée nationale de la protection de l'enfance
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 04113 posée par M. René Trégouët
Enfants handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03993 posée par M. Christian Bergelin
Réforme du statut des assistantes et assistants maternels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39788 posée par M. Emmanuel Hamel
Création de crèches internes dans les entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39789 posée par M. Emmanuel Hamel
Droit à la formation pour les femmes se consacrant à leur famille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39538 posée par M. René Trégouët
Conseil supérieur de l'adoption
La question est caduque
Pertinence