Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20517 posée par M. René Beaumont

    Liste des éco-matériaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16810 posée par M. René Beaumont

    Liste des éco-matériaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15829 posée par M. René Beaumont

    Mobilité bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14743 posée par M. René Beaumont

    Interprétation de l'article 199 septies du code général des impôts

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13756 posée par M. René Beaumont

    Situation des acheteurs de logements en 2010

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24401 posée par M. René Beaumont

    Régime des prélèvements sociaux sur l'assurance-vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible