Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 20024 posée par M. Jean Louis Masson

Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18151 posée par M. Jean Louis Masson

Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

08/10/2020
Pertinence
Question n° 07177 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 20023 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18135 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 13072 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Assurances des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 04594 posée par M. Jean Louis Masson

Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite

La question est caduque

19/04/2018
Pertinence
Question n° 01924 posée par M. Jean Louis Masson

Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite

La question est caduque

09/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses