Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

28/06/2018
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

14/12/2017
Pertinence
Question n° 0928S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

13/11/2014
Pertinence
Question n° 13036 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

11/09/2014
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13440 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

La question est caduque

23/10/2014
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 38514 posée par M. Henri de Raincourt

Conditions d'utilisation des téléphones mobiles en France et à l'étranger

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence