Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 05039 posée par M. Michel Moreigne

    Couverture du département de la Creuse par les services de radiotéléphonie numérique publique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09484 posée par M. René-Pierre Signé

    Réseau Itinéris dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11836 posée par M. Michel Moreigne

    Couverture du département de la Creuse par le réseau de radiocommunication mobile GSM Itinéris

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14534 posée par M. René Trégouët

    Tarifs des communications de la téléphonie mobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15051 posée par M. Alain Journet

    Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05492 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de l'" itinérance " dans le secteur de la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible