Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17802 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16481 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2020
Pertinence