Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin

    Besoins financiers et humains de Voies navigables de France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13185 posée par M. Olivier Jacquin

    Rapprochement entre la commission nationale du débat public et l'autorité environnementale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13186 posée par M. Olivier Jacquin

    Budget de la commission nationale du débat public

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13187 posée par M. Olivier Jacquin

    Organisation de la convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin

    Réseau routier national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18069 posée par M. Olivier Jacquin

    Fonds complémentaires pour les ponts dans le cadre du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte