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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 231 trouvées
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Question n° 0873S posée par M. Patrice Joly
Vétusté du réseau et desserte ferroviaire dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11371 posée par M. Maurice Antiste
Difficultés de financement des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Moyens consacrés à la lutte contre le réchauffement climatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11424 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir du transport fluvial en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Alain Duran
Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal
Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11583 posée par M. Simon Sutour
Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11059 posée par Mme Martine Filleul
Travaux nécessaires pour les routes des Hauts-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10412 posée par M. Martial Bourquin
Développement des trains à grande vitesse à bas coût et impact sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence