Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04804 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction des pailles en plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05938 posée par M. Roland Courteau

    Bilan sur la réduction de la consommation des sacs plastiques à usage unique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06292 posée par Mme Viviane Artigalas

    Soutien à la recherche et au développement pour l'élaboration de plastiques durables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06378 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pollution plastique record en mer Méditerranée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12433 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Conséquences financières de la mise en place d'une consigne des bouteilles plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14156 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Retrait du plastique à usage unique dans la restauration collective scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible