Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 12865 posée par M. Roland Courteau

Stockage des déchets du site de Nartau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0965S posée par Mme Sabine Van Heghe

Pollution liée à Metaleurop

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda

Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

10/10/2019
Pertinence