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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert
Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0479S posée par Mme Sylvie Robert
Envasement de la Rance
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10160 posée par Mme Sylvie Robert
Projet de décret relatif aux aménagements légers et impact sur la thalassothérapie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence