Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17554 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Nouvelles modalités d'attribution du dispositif d'aide MaPrimeRénov'

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17278 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09225 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Abandon du projet d'autoroute A45 et alternatives

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07754 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Abandon du projet d'autoroute A45 et alternatives

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0383G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17929 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Patrimoine hydraulique des rivières françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16965 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Crise au centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07927 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible