Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17444 posée par M. Patrice Joly

Risques que ferait peser sur notre agriculture un budget trop faible de la politique de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 12555 posée par M. Patrice Joly

Déploiement de la fibre optique dans les territoires ruraux et de montagne

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0873S posée par M. Patrice Joly

Vétusté du réseau et desserte ferroviaire dans la Nièvre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10148 posée par M. Patrice Joly

Demande d'autorisation pour l'exploitation d'une sablière

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly

Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly

Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15492 posée par M. Patrice Joly

Difficultés rencontrées par les bailleurs sociaux pour obtenir des équipements de protection individuelles

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence