Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda

    Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

    Danger de la pollution de l'air intérieur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali

    Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal

    Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très forte