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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 09897 posée par M. Maurice Antiste
Valorisation de la bagasse pour la production d'électricité en Martinique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11258 posée par M. Maurice Antiste
État de calamité agricole pour la canne à sucre de la Martinique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11352 posée par M. Maurice Antiste
Responsabilité de l'État dans les dysfonctionnements de la gestion des fonds européens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste
Pensions des retraités agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15650 posée par Mme Victoire Jasmin
Mesures d'accompagnement de la filière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin
Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence