Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol

    Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé

    Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1059S posée par Mme Angèle Préville

    Loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1016S posée par Mme Corinne Féret

    Bateaux-usines et surpêche dans la Manche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

    Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1162S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Difficultés de deux abattoirs de Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte