Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12091 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiétudes de la filière caprine pour le secteur de la vente de chevreaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11918 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Baisse des financements des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0835S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prédation des troupeaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Politique de soutien à l'irrigation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17442 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des abattoirs dans les territoires ruraux et les zones de montagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15372 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professions horticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1162S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Difficultés de deux abattoirs de Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte