Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14781 posée par Mme Angèle Préville

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14709 posée par Mme Gisèle Jourda

    Réorganisation des appels d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14583 posée par Mme Laurence Harribey

    Création d'un numéro d'appel d'urgence unique en adoptant le 112

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14637 posée par M. Alain Duran

    Accueil et numéro uniques d'appel téléphonique en cas d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14981 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de prise en charge des transports des structures mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10367 posée par M. Maurice Antiste

    Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05577 posée par M. Maurice Antiste

    Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte