Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 01630 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Marges réalisées sur les fruits et légumes « bio » par la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02640 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05321 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation sociale au sein de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07473 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Retards de paiement des aides destinées aux exploitations d'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07867 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pauvreté alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14898 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de vétérinaires d'animaux d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15735 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Abattage de volailles en raison des restrictions dues au confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte