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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 18104 posée par M. Patrice Joly
Revalorisation des carrières des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France Télécom
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 17981 posée par M. Patrice Joly
Dérogation pour les agriculteurs de faucher et faire pâturer les jachères pour le début de l'année 2021
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18008 posée par M. Patrice Joly
Incidences sur les finances locales du recours aux résidences secondaires durant la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17971 posée par M. Patrice Joly
Réorganisation du maillage des services de la gendarmerie dans la Nièvre et caserne de Saint-Amand-en-Puisaye
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17738 posée par M. Patrice Joly
Conditions d'assermentation des gardes particuliers
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly
Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17070 posée par M. Patrice Joly
Annulation des oraux aux concours internes de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16960 posée par M. Patrice Joly
Conséquences de l'éloignement des élèves de l'enseignement scolaire à la suite des mesures liées au confinement
La question est caduque
Pertinence